Accord de
licence officielle

Convention collective metallurgie gratuite

Dernière mise à jour le 17/09/2024

Panier Mon compte
Accueil Convention collective IDCC 650
Textes Attachés : ANNEXE I : Champ d'application professionnel
Retour à convention collective métallurgie : ingénieurs et cadres

Textes Attachés consultation gratuite

ANNEXE I : Champ d'application professionnel

ANNEXE I : Accord du 12 septembre 1983 relatif au champ d'application professionnel

  • Article En vigueur étendu

  • Article 1er - Champ d'applicationEn vigueur étendu

  • Article 2 - Substitution de champs d'applicationEn vigueur étendu

  • Article 3 - Durée et révisionEn vigueur étendu

  • Article 4 - AdhésionEn vigueur étendu

Téléchargement illimité de cette convention collective métallurgie au format PDF pendant 1 an.
Alerte email et analyse comparative envoyée à chaque mise à jour de cette convention collective métallurgie.
S'abonner à cette convention
Abonnez-vous pendant un an aux 357 conventions collectives. Téléchargements illimités, mises à jour, analyses comparatives entre deux versions d'une même convention collective
S'abonner à toutes nos conventions

Dernières modifications apportées à cette convention
Salaires minimaux garantis pour l'année 2017

Date d'entrée en vigueur: 23 février 2017
Salaires minimaux garantis pour l'année 2016

Date d'entrée en vigueur: 01 janvier 2016
Salaires annuels minimaux pour l'année 2015

Date d'entrée en vigueur: 01 janvier 2015
Salaires minimaux pour l'année 2014

Date d'entrée en vigueur: 01 janvier 2014
  • Informations
  • Mentions légales
  • CGV / CGU
  • Charte vie privée
  • Contact / Publicité
  • Désinscription
  • Copyright © NetLegis 2024

Le site LégiSocial a pour cible les professionnels. En conséquence, les particuliers qui consulteraient et/ou utiliseraient ledit Site sont dûment informés qu’ils le font sous leur seule responsabilité, et ce notamment au regard du traitement des données à caractère personnel.

  • Restez connecté(e)s
  • Suivez-nous sur Twitter
  • Rejoignez-nous sur Facebook
  • Google+