Convention collective du 16 décembre 2004 Convention collective des industries métallurgiques et assimilées de la Vendée du 16 décembre 2004

I - Dispositions générales

• Chapitre Ier : Liberté d'opinion et droit syndical

  • Droit syndical et liberté d'opinionEn vigueur étendu

  • Autorisation d'absenceEn vigueur étendu

  • Panneaux d'affichageEn vigueur étendu

  • Commissions paritaires et négociationEn vigueur étendu

• Chapitre II : Représentants élus du personnel

  • Délégués du personnelEn vigueur étendu

  • Comité d'entrepriseEn vigueur étendu

  • Elections professionnellesEn vigueur étendu

  • Formation des membres du CHSCTdans les établissements de moins de 300 salariésEn vigueur étendu

• Chapitre III : Contrat de travail

  • RecrutementEn vigueur étendu

  • Durée du travailEn vigueur étendu

  • Egalité de rémunération entre les hommes et les femmesEn vigueur étendu

  • Jeunes mensuels en dessous de 18 ansEn vigueur étendu

  • Rupture du contrat de travailEn vigueur étendu

  • Travail temporaireEn vigueur étendu

  • ApprentissageEn vigueur étendu

  • Formation et perfectionnementEn vigueur étendu

  • Hygiène, sécurité et conditions de travailEn vigueur étendu

  • Différends collectifs et conciliationEn vigueur étendu

  • ApplicationEn vigueur étendu

  • Dépôt de la conventionEn vigueur étendu

  • Date d'applicationEn vigueur étendu

• Domaine d'applicationEn vigueur étendu

• Durée. - Dénonciation. - RévisionEn vigueur étendu

II. - Avenant « mensuels »

• Chapitre Ier : Etablissement du contrat de travail

  • EmbaucheEn vigueur étendu

  • Période d'essaiEn vigueur étendu

• Chapitre II : Exécution du contrat de travail

  • PromotionEn vigueur étendu

  • AnciennetéEn vigueur étendu

  • Prime d'anciennetéEn vigueur étendu

  • Paiement au moisEn vigueur étendu

  • Classifications professionnellesEn vigueur étendu

  • Rémunération minimale hiérarchique (RMH)En vigueur étendu

  • Taux effectifs garantis annuels (TEGA)En vigueur étendu

  • Majorations des heures supplémentairesEn vigueur étendu

  • Autres majorationsEn vigueur étendu

  • Bulletin de payeEn vigueur étendu

  • Jours fériésEn vigueur étendu

  • Rêmplacement temporaireEn vigueur étendu

  • Indemnité pour travaux spécifiquesEn vigueur étendu

  • Indemnité de panierEn vigueur étendu

  • Travail en équipes successivesEn vigueur étendu

  • Travailleur de nuit. - IndemnitéEn vigueur étendu

  • Primes. - Indemnités diversesEn vigueur étendu

  • Travail des femmesEn vigueur étendu

  • Maternité. - PaternitéEn vigueur étendu

  • Congés payésEn vigueur étendu

  • Congés supplémentaires d'anciennetéEn vigueur étendu

  • Congés exceptionnels pour événements de familleEn vigueur étendu

  • Maladie et accidentEn vigueur étendu

  • Incidence des absences pour maladie ou accident sur le contrat de travailEn vigueur étendu

  • Déplacements pour raisons professionnellesEn vigueur étendu

  • Changement de résidenceEn vigueur étendu

  • Défense nationaleEn vigueur étendu

  • Rémunération des jeunes mensuels âgés de moins de 18 ansEn vigueur étendu

• Chapitre III : Rupture du contrat de travail

  • Préavis en cas de rupture du contrat à durée indéterminéeEn vigueur étendu

  • Départ en retraiteEn vigueur étendu

  • Indemnité de licenciementEn vigueur étendu

  • Secret professionnel et clause de non-concurrenceEn vigueur étendu

III. - Avenant relatif à certaines catégories de mensuels

• Chapitre Ier : Formation du contrat de travail

  • EngagementEn vigueur étendu

  • Examens psycho-sociologiquesEn vigueur étendu

  • PromotionEn vigueur étendu

• Chapitre II : Exécution du contrat de travail

  • Emploi et perfectionnementEn vigueur étendu

  • Mutation professionnelleEn vigueur étendu

  • RémunérationEn vigueur étendu

  • Rappel en cours de congés payésEn vigueur étendu

• Chapitre III : Rupture du contrat de travail

  • Secret professionnel et clause de non-concurrenceEn vigueur étendu

  • Indemnité minimale de licenciementEn vigueur étendu

  • ReclassementEn vigueur étendu

• Article 59En vigueur étendu

• Personnel viséEn vigueur étendu

IV. - Avenants annexes

• Acte paritaire de substitution de classificationsEn vigueur étendu