Dernière mise à jour 06/02/2012
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Métallurgie : Vendée (industries métallurgiques et assimilées)

Brochure JO n°3325 - IDCC n°2489

Texte de base consultation gratuite

Convention collective des industries métallurgiques et assimilées de la Vendée du 16 décembre 2004

Textes Attachés consultation gratuite

Avenant du 21 juin 2005 relatif à la résiliation de la convention collective des industries métallurgiques et assimilées de la Vendée du 1er avril 1976 et de ses avenants

Avenant du 25 mars 2008 relatif au régime de prévoyance

Avenant du 30 juillet 2009 à l'accord du 25 mars 2008 relatif à la prévoyance

Textes Salaires consultation gratuite

Accord du 19 avril 2005 relatif aux RMH du personnel non cadre à compter du 1er mai 2005 (Vendée)

Accord du 11 juillet 2006 relatif aux RMH à compter du 1er mai 2006

Accord du 11 juillet 2006 relatif aux TEGA à compter du 1er janvier 2006

Accord du 27 février 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter du 1er avril 2007

Accord du 27 février 2007 relatif à l'indemnité de panier

Accord « Salaires » du 11 octobre 2007 relatif aux TEGA au 1er janvier 2007

Avenant du 3 avril 2008 relatif à l'indemnité de panier

Accord du 24 juillet 2008 relatif aux taux effectifs garantis annuels au 1er janvier 2008

Accord du 24 juillet 2008 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) au 1er septembre 2008

Accord du 29 mars 2010 relatif aux taux effectifs garantis annuels au 1er janvier 2010

Accord du 29 mars 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er mai 2010

Accord du 29 mars 2010 relatif à l'indemnité de panier